Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA SPECIALE OCEANE L HD UNE MARQUE DE L HUITRE DOUSSET
EARL Huitres Dousset, EARL

Numéro de dépôt :
4332463
Date de dépôt :
26/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/01/2027
LA SPECIALE OCEANE L HD UNE MARQUE DE L HUITRE DOUSSET de EARL Huitres Dousset

Présentation de la marque LA SPECIALE OCEANE L HD UNE MARQUE DE L HUITRE DOUSSET

Déposée par voie électronique le 26 janvier 2017 par la société EARL Huitres Dousset auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA SPECIALE OCEANE L HD UNE MARQUE DE L HUITRE DOUSSET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-07 du 17 février 2017.

Le déposant est la société EARL Huitres Dousset domicilié(e) 5 ROUTE DEPARTEMENTALE, Les Chasseries - 17550 - Dolus d'Oléron - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 148 733 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Eric Dousset domicilié(e) Les Chasseries, 5 Route Départementale - 17550 - DOLUS-D'OLERON - France.

La marque LA SPECIALE OCEANE L HD UNE MARQUE DE L HUITRE DOUSSET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4332463.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA SPECIALE OCEANE L HD UNE MARQUE DE L HUITRE DOUSSET arrivera à expiration en date du 26 janvier 2027.

EARL Huitres Dousset a également déposé les autres marques suivantes : 1876 LHD UNE MARQUE DE L HUITRE DOUSSET , SPECIALES OCEANES. DOUSSET FRERES. ILE D'OLERON


EARL Huitres Dousset, EARL - 5 ROUTE DEPARTEMENTALE, Les Chasseries - 17550 - Dolus d'Oléron - France - SIREN 449148733


M. Eric Dousset - Les Chasseries, 5 Route Départementale - 17550 - DOLUS-D'OLERON - France


Publication - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07

Enregistrement sans modification - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants .